La révision du schéma /Arrêt du SCOT

Port de St Cyprien (photo AURCA)

Par délibération n°29/17 en date du 6 novembre 2017, le Comité syndical a relancé la révision du SCOT de la Plaine du Roussillon.

La délibération afférente ainsi que les modalités de concertation mises en oeuvre entre la prescription et l’arrêt du projet de SCOT révisé sont accessibles sur l’onglet « Concertation »

Le projet de SCOT a été arrêté par le Comité syndical le 26 Septembre 2023.

Délibération du Comité syndical arrêtant le bilan de la concertation et le projet de SCOT révisé.

Bilan de la concertation et annexes.

Arrêt du projet de SCOT révisé :

1. 1.RAPPORT DE PRESENTATION1.1 DIAGNOSTIC TERRITORIALCahier 1 :

   Cahier 2 :

   Cahier 3 :

   Cahier 4

   Cahier 5

   Cahier 6

   Cahier 7

   Cahier 8

   1.2 Justification des choix pour élaborer le PADD et le DOO

   1.3 Evaluation environnementale

   1.4 Annexes : Cahier « Espaces de nature en ville » et Cahier « Patrimoine Bâti Rural)

   2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE

   3. DOCUMENT D’ORIENTATIONS ET D’OBJECTIFS (DOO)

   3.1 DOO

   3.2 Carte de synthèse du DOO

   3.3 Document d’Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)