L’enquête publique liée à la révision du SCOT a été organisée du lundi 5 février (9h) au 13 mars 2024 inclus (17h) Membres de la… Lire la suite »La révision du schéma / Enquête publique (clôturée depuis le 5 février 2024, 17h00)
Le Bureau du Syndicat mixte est composé :
–> Consultation des délibérations du Comité syndical Année 2022 COMITE SYNDICAL DU 5 JUILLET 2022 -> Pas de délibération prise Année 2023 COMITE SYNDICAL DU… Lire la suite »Actes administratifs
Télécharger la fiche d’identité du Syndicat mixte. Le Syndicat mixte est chargé de l’élaboration, du suivi et de la révision du SCOT. Les instances de l’établissement… Lire la suite »Le Syndicat Mixte
13 Novembre 2013 : Approbation du SCOT de la Plaine du Roussillon par le Comité syndical. 7 Juillet 2016 : Approbation de la Modification n°1… Lire la suite »Quelques Dates
Le périmètre du SCOT recouvre les 4 EPCI suivants : – La Communauté de Communes des Aspres – La Communauté de Communes Roussillon Conflent –… Lire la suite »LE PÉRIMÈTRE
Néant.
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Le SCOT de la Plaine du Roussillon a été approuvé le 13 novembre 2013. Evolution du SCOT (voir docs en bas de page) : Modification… Lire la suite »Le SCOT en vigueur
Coordonnées : Agence d’URbanisme CAtalane (AURCA) – 19, Espace Méditerranée – 6ème étage – 66000 PERPIGNAN Président : Jean-Paul BILLES Directeur : Pascal FOURCADE Tel… Lire la suite »L’Agence d’URbanisme CAtalane (AURCA)