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Le SCOT révisé de la Plaine du Roussillon a été approuvé par le Comité syndical le 2 juillet 2024. Il est exécutoire depuis le 8… Lire la suite »Le SCOT révisé approuvé le 02/07/2024

L’enquête publique liée à la révision du SCOT a été organisée du lundi 5 février (9h) au 13 mars 2024 inclus (17h) Membres de la… Lire la suite »Procédure de révision du schéma / rappels sur l’enquête publique organisée

Le Bureau du Syndicat mixte est composé :

–> Page en cours de modification Année 2022 COMITE SYNDICAL DU 19 JANVIER 2023 (délibérations publiées le 1er février 2023) – Délibération n°01/23 : Actualisation… Lire la suite »Délibérations du Comité syndical

Télécharger la fiche identité du Syndicat mixte. Le Syndicat mixte est chargé de l’élaboration, du suivi et de la révision du SCOT. Les instances de l’établissement… Lire la suite »Le Syndicat Mixte

2 Juillet 2024 : Approbation du SCOT révisé par le Comité syndical 5 Février – 13 Mars 2024 : Déroulement de l’enquête publique relative à… Lire la suite »Quelques Dates

Le périmètre du SCOT recouvre les 4 EPCI suivants : – La Communauté de Communes des Aspres – La Communauté de Communes Roussillon Conflent –… Lire la suite »LE PÉRIMÈTRE

Néant.

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