Coordonnées : Agence d’URbanisme CAtalane (AURCA) – 19, Espace Méditerranée – 6ème étage – 66000 PERPIGNAN Président : Jean-Paul BILLES Directeur : Pascal FOURCADE Tel… Lire la suite »L’Agence d’URbanisme CAtalane (AURCA)
Le projet de SCOT révisé a été arrêté par le Comité syndical le 26 Septembre 2023. Délibération du Comité syndical arrêtant le bilan de la… Lire la suite »Procédure de révision du SCOT / Arrêt du projet
LES MODALITÉS DE CONCERTATION : la procédure de révision d’un SCOT prévoit la participation du public dans le cadre d’une procédure de concertation et d’une… Lire la suite »Procédure de révision du SCOT – Mise en oeuvre de la concertation
1. Rapports de compatibilité Château de Castelnou (photo AURCA) a. SCOT et documents de norme supérieure Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant… Lire la suite »Compatibilité
Le Syndicat Mixte est administré par un Comité Syndical de 43 membres assurant la représentation des établissements de coopération intercommunale et des communes membres du… Lire la suite »Le Comité syndical
Films réalisés par la Fédération Nationale des SCOT (février 2020) : « 1 minute pour comprendre le rôle du SCOT » « 1 minute pour comprendre comment construire… Lire la suite »Ce qu’est un SCOT
Conformément à l’article L. 143-28 du Code de l’Urbanisme, le Syndicat a réalisé l’analyse des résultats de l’application du 1er SCOT approuvé le 13 novembre… Lire la suite »Bilan d’application du SCOT
Calendrier des réunions du Syndicat mixte (Bureau, Comité syndical, réunions publiques, …) RÉUNIONS AVEC LES ÉLUS DU SYNDICAT MIXTE Mardi 8 Avril 2025 à 17h00… Lire la suite »Actualités
Le Syndicat Mixte est administré par un Comité Syndical de 43 membres assurant la représentation des établissements de coopération intercommunale et des communes membres du… Lire la suite »Le Comité syndical