Non classé

Le SCOT révisé de la Plaine du Roussillon a été approuvé par le Comité syndical le 2 juillet 2024. Il sera exécutoire deux mois après… Lire la suite »Le SCOT révisé approuvé le 02/07/2024

L’enquête publique liée à la révision du SCOT a été organisée du lundi 5 février (9h) au 13 mars 2024 inclus (17h) Membres de la… Lire la suite »La révision du schéma / Enquête publique

Le Bureau du Syndicat mixte est composé :

–> Consultation des délibérations du Comité syndical Année 2022 COMITE SYNDICAL DU 5 JUILLET 2022 -> Pas de délibération prise Année 2023 COMITE SYNDICAL DU… Lire la suite »Actes administratifs

Télécharger la fiche d’identité du Syndicat mixte. Le Syndicat mixte est chargé de l’élaboration, du suivi et de la révision du SCOT. Les instances de l’établissement… Lire la suite »Le Syndicat Mixte

Le périmètre du SCOT recouvre les 4 EPCI suivants : – La Communauté de Communes des Aspres – La Communauté de Communes Roussillon Conflent –… Lire la suite »LE PÉRIMÈTRE

13 Novembre 2013 : Approbation du SCOT de la Plaine du Roussillon par le Comité syndical. 7 Juillet 2016 : Approbation de la Modification n°1… Lire la suite »Quelques Dates

Néant.

1. Rapports de compatibilité Château de Castelnou (photo AURCA) a. SCOT et documents de norme supérieure Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant… Lire la suite »Compatibilité

LES MODALITÉS DE CONCERTATION : la procédure de révision d’un SCOT prévoit la participation du public dans le cadre d’une procédure de concertation et d’une… Lire la suite »Procédure de révision du SCOT – Mise en oeuvre de la concertation