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Le Bureau du Syndicat mixte est composé :

–> Consultation des délibérations du Comité syndical Année 2022 COMITE SYNDICAL DU 5 JUILLET 2022 -> Pas de délibération prise Année 2023 COMITE SYNDICAL DU… Lire la suite »Actes administratifs

Télécharger la fiche d’identité du Syndicat mixte. Le Syndicat mixte est chargé de l’élaboration, du suivi et de la révision du SCOT. Les instances de… Lire la suite »Le Syndicat Mixte

Le périmètre du SCOT recouvre les 4 EPCI suivants : – La Communauté de Communes des Aspres – La Communauté de Communes Roussillon Conflent –… Lire la suite »LE PÉRIMÈTRE

13 Novembre 2013 : Approbation du SCOT de la Plaine du Roussillon par le Comité syndical. 7 Juillet 2016 : Approbation de la Modification n°1… Lire la suite »Quelques Dates

1. Rapports de compatibilité Château de Castelnou (photo AURCA) a. SCOT et documents de norme supérieure Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant… Lire la suite »Compatibilité

  –> Documents relatifs à la révision du schéma consultables en base de page.   LES MODALITÉS DE CONCERTATION : la procédure de révision d’un… Lire la suite »Concertation – Procédure de révision du SCOT

Par délibération n°29/17 en date du 6 novembre 2017, le Comité syndical a relancé la révision du SCOT de la Plaine du Roussillon. La délibération… Lire la suite »La révision du scot

Coordonnées : Agence d’URbanisme CAtalane (AURCA) – 19, Espace Méditerranée – 6ème étage – 66000 PERPIGNAN Président : Jean-Paul BILLES Directeur : Pascal FOURCADE Tel… Lire la suite »L’Agence d’URbanisme CAtalane (AURCA)

Le SCOT de la Plaine du Roussillon a été approuvé le 13 novembre 2013. Il a fait l’objet d’une première modification entérinée par le Comité… Lire la suite »Le SCOT en vigueur