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Année 2022 Néant Année 2023 01/23 : Signature d’un contrat de location et de maintenance d’un photocopieur multifonction 02/23 : Renouvellement des contrats d’assurance du… Lire la suite »Décisions du Président

Le SCOT révisé de la Plaine du Roussillon a été approuvé par le Comité syndical le 2 juillet 2024. Il est exécutoire depuis le 8… Lire la suite »Le SCOT révisé approuvé le 02/07/2024

Le Bureau du Syndicat mixte est composé :

Dates et lieux des réunions disponibles dans la rubrique « Actualités » COMITE SYNDICAL DU 9 MARS 2026 (délibérations publiées le 20 mars 2026) Liste des délibérations… Lire la suite »Délibérations du Comité syndical

Télécharger la fiche d’identité du Syndicat mixte. Le Syndicat mixte est chargé de l’élaboration, du suivi et de la révision du SCOT. Rapport d’activités 2025 du Syndicat… Lire la suite »Le Syndicat Mixte

Le périmètre du SCOT recouvre les 4 EPCI suivants : – La Communauté de Communes des Aspres – La Communauté de Communes Roussillon Conflent –… Lire la suite »LE PÉRIMÈTRE

2 Juillet 2024 : Approbation du SCOT révisé par le Comité syndical 5 Février – 13 Mars 2024 : Déroulement de l’enquête publique relative à… Lire la suite »Quelques Dates

1. Rapports de compatibilité Château de Castelnou (photo AURCA) a. SCOT et documents de norme supérieure Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant… Lire la suite »Compatibilité

Rappels sur la procédure menée dans le cadre de la révision du SCOT aujourd’hui approuvée, le SCOT étant exécutoire depuis le 8 septembre 2024. MISE… Lire la suite »Procédure de révision du SCOT approuvée

Coordonnées : Agence d’URbanisme CAtalane (AURCA) – 19, Espace Méditerranée – 6ème étage – 66000 PERPIGNAN Président : Jean-Paul BILLES Directeur : Pascal FOURCADE Tel… Lire la suite »L’Agence d’URbanisme CAtalane (AURCA)