Compatibilité
1. Rapports de compatibilité Château de Castelnou (photo AURCA) a. SCOT et documents de norme supérieure Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant… Lire la suite »Compatibilité
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Calendrier des réunions du Syndicat (Bureau, Comité syndical, Réunions publiques…) RÉUNIONS AVEC LES ÉLUS DU SYNDICAT MIXTE Jeudi 19 Janvier 2023 à 16h30 (centre culturel,… Lire la suite »Actualités
Conformément à l’article L. 143-28 du Code de l’Urbanisme, le Syndicat a réalisé l’analyse des résultats de l’application du SCOT et délibéré sur son… Lire la suite »Bilan d’application du SCOT
Films réalisés par la Fédération Nationale des SCOT (février 2020) : « 1 minute pour comprendre le rôle du SCOT » « 1 minute pour comprendre comment construire… Lire la suite »Ce qu’est un SCOT
Le Syndicat Mixte est administré par un Comité Syndical de 45 membres assurant la représentation des établissements de coopération intercommunale et des communes membres du… Lire la suite »Le Comité syndical
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