Procédure de révision du SCOT / Arrêt du projet

Le projet de SCOT révisé a été arrêté par le Comité syndical le 26 Septembre 2023.

Délibération du Comité syndical arrêtant le bilan de la concertation et le projet de SCOT révisé.

Bilan de la concertation et annexes .

Arrêt du projet de SCOT révisé :

1.RAPPORT DE PRESENTATION

1.1 DIAGNOSTIC TERRITORIAL (composé des 8 cahiers suivants) :

Cahier 1 :La place et le rôle du SCOT

Cahier 2 : Les dynamiques démographiques et l’habitat

Cahier 3 : Les dynamiques et les perspectives économiques

Cahier 4 : Les déplacements et les mobilités

Cahier 5 : Les équipements structurants

Cahier 6 : L’état initial de l’environnement

Cahier 7 : Le patrimoine bâti et paysager

Cahier 8 : La déclinaison des lois Littoral et Montagne

1.2 Justification des choix pour élaborer le PADD et le DOO

1.3 Evaluation environnementale

1.4 Annexes : Cahier Espaces de nature en ville et cahier Patrimoine Bâti Rural

2. PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)

3. DOCUMENT D’ORIENTATIONS ET D’OBJECTIFS (DOO)

3.1 DOO

3.2 Carte de synthèse du DOO

3.3 Document d’Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC)