Le SCOT révisé de la Plaine du Roussillon a été approuvé par le Comité syndical le 2 juillet 2024.
Il est exécutoire depuis le 8 septembre 2024.
Délibération du 2 juillet 2024 et Annexe (justification des modifications apportées au SCOT après enquête publique)
Bulletin InfoSCOT n°11 relatif à l’approbation du SCOT révisé.
Contenu du SCOT révisé :
1. RAPPORT DE PRESENTATION
- 1.1 Diagnostic de territoire
- Cahier 1 : La place et le rôle du SCOT
- Cahier 2 : Les dynamiques démographiques et l’habitat
- Cahier 3 : Les dynamiques et perspectives économiques
- Cahier 4 : Les déplacements et les mobilités
- Cahier 5 : Les équipements structurants
- Cahier 6 : Etat Initial de l’Environnement
- Cahier 7 : Le patrimoine bâti et paysager
- Cahier 8 : Diagnostic permettant la déclinaison des lois Littoral et Montagne
- 1.2 Justification des choix retenus
- 1.3 Evaluation Environnementale et Résumé Non Technique
- 1.4 Annexes