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 Les documents composant le projet de SCOT arrêté par le Comité syndical le 26 Septembre 2023 sont en ligne sur la page « Révision du schéma… Lire la suite »Concertation – Procédure de révision du SCOT

1. Rapports de compatibilité Château de Castelnou (photo AURCA) a. SCOT et documents de norme supérieure Le SCoT joue un rôle d’intégrateur appliquant et déclinant… Lire la suite »Compatibilité

Le Syndicat Mixte est administré par un Comité Syndical de 45 membres assurant la représentation des établissements de coopération intercommunale et des communes membres du… Lire la suite »Le Comité syndical

Films réalisés par la Fédération Nationale des SCOT (février 2020) : « 1 minute pour comprendre le rôle du SCOT » « 1 minute pour comprendre comment construire… Lire la suite »Ce qu’est un SCOT

  Conformément à l’article L. 143-28 du Code de l’Urbanisme, le Syndicat a réalisé l’analyse des résultats de l’application du SCOT et délibéré sur son… Lire la suite »Bilan d’application du SCOT

Calendrier des réunions du Syndicat mixte (Bureau, Comité syndical, réunions publiques, …) RÉUNIONS AVEC LES ÉLUS DU SYNDICAT MIXTE Lundi 8 avril 2024 à 14h30… Lire la suite »Actualités

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